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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; …
Explanatory notes
… d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; … à mesurer la vitesse du vent, des types utilisés en météorologie, lesquels se présentent généralement sous la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures … pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter …
Explanatory notes
… pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter … articles et appareils orthopédiques sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Ces articles et appareils … du type de ceux visés dans la Note 1 b) du présent Chapitre tels que les ceintures de grossesse ou les ceintures de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
Explanatory notes
… le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres instruments et appareils : … gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe … de la Section XVI et la Note explicative du n° 84.81). Font notamment partie de ce groupe : A) Les contrôleurs ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à … Cette position englobe les moteurs et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s 84.06 à … à réaction autres que les turboréacteurs, mais encore, notamment, les moteurs pneumatiques, les moteurs à vent (ou …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des … et accessoires du vêtement sont classés conformément aux Notes spéciales des Chapitres (voir, en particulier, la Note …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) …Section XIV > Chapitre 71
Explanatory notes
… ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de … 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) les …Legal note
… Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de … 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) les … le palladium, le rhodium et le ruthénium. C) Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et …
Explanatory notes
… 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action … classés au Chapitre 89 . APPAREILS A FONCTIONS MULTIPLES De nombreuses machines sont conçues pour accomplir … propres aux machines des n°s 84.29 ou 84.30 (excavation, terrassement, forage, etc.) et certaines des fonctions …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …