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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du …

Legal note

… magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits … pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de … les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues …

Legal note

… le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de … les boues non stabilisées. Les boues stabilisées, qui sont aptes à être utilisées en tant qu’engrais sont exclues …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90

INN

… … valspodar … volpristine … acide zibrofusidique … zoptaréline doxorubicine …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération. 5.‑ …

Legal note

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade … placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d’être valablement prises en considération. 5.‑ …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … délibérément laissées dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Legal note

… du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … délibérément laissées dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Legal note

… du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi … pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi …

Section XI

Section VII > Chapitre 40

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux …

Legal note

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en … 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et …

Legal note

… quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en … 5.‑  A)    Sous réserve des Notes 1 à 4, les articles susceptibles de relever à la fois du présent Chapitre et …

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