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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres … que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… 19.02 ‑ Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres … que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . … La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de … dans une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.92
… Des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.10
… Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes …