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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de … sont en matières plastiques. Il est utilisé pour contenir, conserver et transporter des documents, des feuilles de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… maximale de 4,8 (6,5) ou 4,4 (6,0) kW (hp)/3600 tpm), d'un réservoir à carburant (6,5 ou 3,5 l) et d'une direction à … pas présentés avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et mousse, d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis … prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. Application des RGI 1 …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

Legal note

… des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n ° 49.01 ne …

Legal note

… distinctes de tout format relèvent du n ° 49.11. 5.‑  Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n ° 49.01 ne …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… pour l’installation d’un compteur d'électricité intelligent servant à mesurer la quantité d’électricité consommée et d’un ou de plusieurs commutateurs servant à établir et interrompre le courant électrique (le …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… reliées toutes les machines dans le réseau token-ring et servent à détecter le non-fonctionnement d'une unité ou … Adoption : 2000 … 4. Convertisseurs à fibres optiques. Ils servent à convertir les signaux numériques à courte portée … Il émet également des signaux (impulsions de brouillage) servant à arrêter les transmissions de données lorsqu'une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… un élément chauffant avec thermostat de sécurité, un réservoir à eau distillée et une pompe; 3°) un fer à … de pression de vapeur, d'un robinet de vidange, et d'un réservoir d'eau d'une capacité de 11 litres. Application des …