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Section VII

Explanatory notes

…      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des …

Legal note

…      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal …

Legal note

… de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par … pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et des leviers pour accélérer, freiner et … est muni de roues de petites dimensions et peut transporter jusqu'à six personnes (conducteur inclus). Il est destiné à …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres …

Legal note

… 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… par étincelles d'une cylindrée de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers … véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston … 2,8 mètres pour une largeur de 1,26 mètre et un diamètre de braquage de 6,7 mètres. Le véhicule est utilisé pour tous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… compresseur dans un boîtier unique. L'unité est montée sur quatre roulettes pour une plus grande mobilité et possède …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… azurant optique et un agent tensioactif anionique en faible quantité, destinée à la fabrication d'une préparation pour … de carboxyméthylcellulose de sodium, de gomme de guarée, de carraghénine, d'alginate de sodium et de gomme de … … 7. Bentonite calcique naturelle mélangée à une faible quantité (de 1 à 4 % en poids) de carbonate de sodium …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… de l'extrait de malt et des aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le … de cacao concentré et d'autres aromatisants. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le … du menthol et de l'huile de menthe poivrée. La présence de quantités infimes de poudre de cacao, indiquée par le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription … la courbe d'étalonnage générée à partir du standard de quantification, contenu dans la trousse. Application des RGI … liée aux enzymes) qui permet un test in vitro semi-quantitatif pour les anticorps humains de la classe …

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