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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, …
Explanatory notes
… (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, … de la feuille de papier initiale, donne un produit à aspect froissé et très élastique. Toutefois, l'ouate de cellulose … d'élasticité, n'ont généralement pas l'aspect normalement froissé des papiers crêpés ou plissés ( n ° s 48.04 ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris … édulcorants, aromatisées avec des jus ou essences de fruits ou des extraits composés et additionnées parfois …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …
Explanatory notes
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement … végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, … dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du n° 69.02 , est, en général, d'être mobiles …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement …
Explanatory notes
… peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement … 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 4101.50 - Cuirs et … Ces cuirs et peaux bruts peuvent être présentés à l'état frais ou avoir été conservés provisoirement par salage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage …
Explanatory notes
… accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage … ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, …
Explanatory notes
… une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, … au moins, d'additionner deux nombres de plusieurs chiffres. N'appartiennent pas , par conséquent, à ce groupe, … par exemple, un compte et un livre journal. Elles sont fréquemment munies de dispositifs permettant la mise de …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, …