… les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du … présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ …
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… les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23); c) les cartes à jouer et autres articles du … présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ …
… des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, … de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑ Au sens du n° 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière …
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… des étoffes de bonneterie des n°s 60.02 à 60.06. 2.‑ Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, … de matière plastique, du n° 56.04. 3.‑ Au sens du n° 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière …
… incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); k) les articles du Chapitre 91 (cages et …
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… incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); k) les articles du Chapitre 91 (cages et …
