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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507

Explanatory notes

… généralement par montage en série pour produire une tension plus élevée.  Les accumulateurs peuvent être assemblés en … de leur électrolyte. Les accumulateurs comportant une ou plusieurs piles et des circuits permettant de connecter les … (porosité, dimensions, etc.) et, de ce fait, prêts à l'usage en l'état. La présente position ne couvre pas  : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… visant à en permettre le transport et la conservation ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les alkylnaphtalènes en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides … sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges d'isomères du n° 29.02 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… que : a)    Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de la Section.  Sont par conséquent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, … suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La … pois à écosser et les pois fourragers. 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les … 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à … byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent également du présent … la soie, y compris les mélanges de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces d’une poudre d’ardoise (tableaux … de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …