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Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent … papier ou du papier recouvert de matière plastique, décorés directement en surface à l'aide de tontisses ou de poudre de … support supplémentaire ou ayant subi une imprégnation ou enduction de l'envers en vue de l'encollage ( n° 59.07 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur possibilité de s'adapter les unes aux … de liaison qui sont des profilés dont la forme de la section permet de les utiliser pour le raccordement de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… chapeaux peuvent être soumis aux opérations de finissage (enduction avec un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe … ni de tournurage. 2)    Les chapeaux et autres coiffures directement obtenus par l'assemblage ( autres que les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… position présentent des caractéristiques physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… selon la matière constitutive. 4)    Les conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac (charbon, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction quant aux dimensions, au mode d'obtention, ni, … bateaux, tonneaux, bois en grumes, etc.), les chaînes de traction de tout genre, les chaînes et chaînettes d'attache …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… peu serrés, donc légers; ils sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux … en bandes étroites dans le sens de la chaîne. Leur aspect est très varié et les motifs obtenus dans le tissage … et peu serrés à armure toile, utilisés notamment dans la confection de pansements (type gazes pour pansements ); ces …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de treillages de clôtures. 3)    Les pieux et … régulières et qui sont utilisés en vannerie, pour la confection de tamis, de boîtes à fromages, de boîtes pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… à celui employé pour le lin), le blanchiment ou la teinture n'affectent pas le classement des produits visés ci‑dessus. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient effectivement prêts pour la conversion en fibres … Après filage, les filaments synthétiques ont une structure insuffisamment orientée; afin de leur conférer les … Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et transformation en rubans, …

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