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Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs organes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8204

Explanatory notes

… à molette, à crémaillère, à douilles, à pipe, à mâchoires, forme vilebrequin, etc.), clés pour bicyclettes et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont rangées …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… La position couvre également les gants de protection. Sont toutefois exclus de cette position : a)    Les gants pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… d'excitation . 2)    Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… de tous types dans lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins …

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