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Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du cadmium, du … du vanadium, du gallium, de l'indium ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Explanatory notes

… sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont munis d'un dispositif de fermeture autre qu'une fermeture à … disposition, le terme panneaux ne comprend pas les manches ni, le cas échéant, les revers et le col;        c)    la …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… - Autres, de bambou               - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par … brute et de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent …        Ces articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans … (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux … s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits mécaniques , pour bouteilles de bière ou de limonade, munis …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. … sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° °   ° Note explicative de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… sont, en outre, généralement pourvus d'une croix de Malte, mécanisme à mouvement intermittent entraînant la pellicule …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… comprennent, en particulier, les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui sont désignés sous l'appellation de caséines … additionnés de petites quantités de borax ou de chlorure d'ammonium, notamment. Ces colles sont généralement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit … utilisés en fonderie, soit par coulée centrifuge. Dans ce dernier cas, la fonte liquide est versée dans un cylindre horizontal animé d'un mouvement rapide de rotation; la force centrifuge …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… à découper), les ouvre‑lettres , les grattoirs (grattoirs‑canifs et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui … avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des animaux, relèvent du n°  84.36 …