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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… propre.  Toutefois, les ressorts d'horlogerie (ressorts-moteurs, spiraux, etc.) restent compris dans la présente … horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les compteurs, jouets et instruments de mesure ou de précision …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du n° 50.02. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La … comportant en creux ce qui sera reproduit en relief sur l'avers et le revers de la monnaie et des flans de métal découpés, à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou … Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.44 ‑ ‑ Imprimés               ‑ … Ecrus ou blanchis 5407.52 ‑ ‑ Teints 5407.53 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5407.54 ‑ ‑ Imprimés               ‑ …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005

Explanatory notes

… de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10               - … et peintures à base de latex ( Chapitre 32 ). 2)     Les dispersions et solutions de caoutchouc non vulcanisé dans … Sont également exclus de la présente position : a)    Les dispersions concentrées de matières colorantes (y compris …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 … sous lesquelles ils sont présentés et, en particulier, lorsqu'ils sont sous forme de petits cylindres ou de petites … barres pour briquets (pierres à briquets) ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins … Ecrus ou blanchis 5516.22 ‑ ‑ Teints 5516.23 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.24 ‑ ‑ Imprimés               - …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des … ils n'acquièrent pas par là le caractère d'articles repris ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.17 ). e)     Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute pouvant être branchés sur des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles 7318.16 ‑ ‑ Ecrous 7318.19 ‑ ‑ … par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les … soit à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou …