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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… exclues de la présente position les machines des types ci-après, qui relèvent du n° 84.86  : 1°)   Les machines … matière par fusion, combustion ou vaporisation (également appelé « ablation »), par application d’un faisceau laser intense concentré sur la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… cuir, dans l'impression des tissus, dans le traitement du papier (notamment des papiers photographiques), dans la clarification (collage) du … exclus de cette position : a)    Le sang desséché, parfois appelé improprement albumine de sang ( n° 05.11 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS … lingots sont la forme première du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans … fibreuse caractéristique. Ce produit est utilisé pour des applications particulières, notamment pour la fabrication de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… dolomie frittée broyée en grains fins.   Selon le domaine d’application ou la température d’utilisation du mélange, … des produits visés au point a) ci-dessus et qui forment, après application au pistolet pneumatique manuel, une … liants hydrauliques, durcissables ou autres, et qui sont appliqués sur les revêtements intérieurs des fours, parfois …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … N° 7419.20 La Note explicative des n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… molybdène pur à l'état compact est un métal dont l'aspect rappelle celui du plomb. Il est très dur, très malléable, … molybdène habituellement usités ne sont pas susceptibles, d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être … relatives aux carbures métalliques, sont ici de tous points applicables. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres … de coton) cardé ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au … encore. Les fibres se présentent alors sous forme de nappes ou de rubans. Ces rubans, avant d'être transformés en …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… La présente position comprend les réveils et pendulettes (appareils dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure ) … petit volume ), c'est‑à‑dire, conformément à la Note 3 du Chapitre, d'un dispositif dont la régulation est assurée par … dans cette position : 1°) Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108

Explanatory notes

… 3)    mouvements électroniques à résonateur de flexion (diapason); 4)    mouvements à quartz à affichage analogique … volume ), il faut entendre, conformément à la Note 3 du Chapitre, tous les dispositifs dont la régulation est … compris ici s'ils doivent être incorporés à d'autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, ou même à des …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… et joints pour récipients, les rondelles pour fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles … parties, notamment les semelles intérieures amovibles, du Chapitre 64 . b)    Les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65 . c)     Les capsules de bouchage en métaux communs avec rondelles de …