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Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des … préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 3) et 6. Adoption : 2016 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption … tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… deux cages en matières plastiques et 5) de deux joints en caoutchouc. La bague extérieure à bride de montage est … le passage d'un boulon pour fixer le roulement sur le châssis des véhicules automobiles. Le produit est conçu pour … les boulons dans la bride qui sera fixée directement sur le châssis des véhicules automobiles, une fois assemblée au …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement … après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir … d'un tableau de bord, d'un pare-brise et d'une partie du châssis. Adoption : 1996 … 4. Coffre de toit (dimensions : …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… « master blend », destinées à la fabrication des pâtes à mâcher ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, notamment) avec des huiles végétales …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.50

Classification opinions

… forme liquide contenant de l'hypochlorite de sodium, du chlorure de sodium, de l'hydroxyde de sodium, de l'oxyde …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux faces latérales, … légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E planchettes F papier …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… redresseur de courant alternatif en courant continu; 2°) un chargeur d'accumulateur; 3°) un accumulateur plomb-acide … Variateur de vitesse électronique pour moteurs électriques asynchrones, comprenant essentiellement un pont redresseur, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de cumène, d'acétate de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, … à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …

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