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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… animale dans les succédanés de lait et régimes liquides, et lorsque la stabilité est essentielle, par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la …

Legal note

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, … chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous …

Legal note

… du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux … cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, … chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres … 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues …

Legal note

… de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres … 86 à 88;       f)   les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues …

Section XV

Explanatory notes

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou … articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées …

Legal note

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des n°s  65.06 ou … articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Legal note

… 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs … ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …