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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 … que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à reprendre ici : 1)    Les objectifs, les lentilles additionnelles, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… lesquels R et R 1 sont des radicaux organiques . On peut citer notamment l’ hydroperoxyde d’éthyle et le peroxyde de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… d'un même métal ou de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs … pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… jardins, par exemple). Ne sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou … de fumeurs, coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum, écritoires, serre-livres, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 2517.30 - Tarmacadam               … métalliques, au broyage de diverses matières (chaux, ciment, etc.); toutefois, après pulvérisation, il est …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

…               ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ … tabliers, bracelets, manches et autres équipements spéciaux de protection individuelle, bretelles, ceintures, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés … ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres moyens ( n° 84.79 ). B)   … à l'instruction et à l'entraînement des pilotes, on peut citer : 1)   Les simulateurs de vol actionnés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… des écrans tactiles .               - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides … : 1) Les modules d’affichage à écran plat sans pilotes ni circuits de commande , qui sontdénommés généralement …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices portant sur des textes ne revêtant pas un … par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers d'exercices et qui comportent des espaces destinés à être …

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