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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

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… pas :        a)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement l'étain de la cassitérite (dioxyde …

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… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par : … ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages …

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… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids … du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS GENERALES Sous réserve … chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante … que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

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… et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires … 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec …

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… ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent … de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments …

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… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de …

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… l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …

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… b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        c)   les chaussures (Chapitre 64);        d)   les coiffures et les … estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des …

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