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Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, … particulier : 1)   Les frisons , terme qui couvre la partie grossière des brins constituant les enroulements extérieurs des cocons; on accroche ces frisons au moyen de brosses ou de balais, puis on les coupe pour ne dévider que …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… - Déchets lingotés A.‑ DECHETS ET DEBRIS La présente position comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou … notamment à la presse hydraulique. c)   Déchiquetage des carrosseries de voitures et d'autres ferrailles légères, … du métal par refonte ou pour la préparation de produits ou compositions chimiques. La présente position ne comprend pas …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… chimiques par élimination de la lignine, fabrication de la cellulose régénérée, mercerisage du coton, métallurgie du … fabrication de nombreux produits chimiques et notamment de composés phénoliques : phénol, résorcine, alizarine, etc. … lessives sodiques résiduaires du traitement des pâtes de cellulose à la soude ou au sulfate relèvent du n° 38.04 ; on …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par exemple), de … en particulier dans celles qui exigent des aciers possédant des qualités spéciales (dureté, ténacité, trempe, … au choc et à l'abrasion (à teneur élevée en manganèse et possédant, de ce fait, la propriété de ne pas être attirés …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la … de chamois pleine huile. Les peaux blanches, lavables, qui possèdent les mêmes propriétés que les peaux chamoisées et … de chamois combiné), demeurent classées dans la présente position.  Par contre, les cuirs et peaux préalablement …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… les fils d'habillage. L'âme des fils guipés de la présente position est généralement en coton, en autres fibres … l'âme en matières non textiles relèvent de la présente position pour autant qu 'ils aient le caractère essentiel … le ficelage des paquets, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les fils de crin guipés du n° 51.10 . b)    …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… DE METAUX CONSIDERATIONS GENERALES Les bases sont des composés caractérisés par un radical hydroxyle (OH) et qui, … ces métaux ( n° 28.46 ), ou de mercure ( n° 28.52 ). d) Les composés oxygénés de l'hydrogène sont repris aux n°s 22.01 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A)    Les pointes, clous et articles … d'une autre matière, restent compris dans la présente position. Sont exclu s de cette position : a)    Les pitons et crochets à pas de vis, ainsi …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… pour le travail des métaux 8202.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : A)    Les scies à main , pour le sciage du … scies à manche, des types ordinaires (scies à guichet, à dos, scies égoïnes, etc.); les grandes scies, dites … du métal attaqué. Sont également comprises dans la présente position les ébauches pour lames de scies . Sont considérés …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… traitant les grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En … brusquement la pression et en projetant les grains en atmosphère froide, ceux‑ci se dilatent en acquérant un …

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