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Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au moins un pli … entre eux, amiante ou liège. Toutefois ne sont pas compris ici les produits massifs en bois lamellé tels que les … ). Les produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… des ferro‑alliages du Chapitre 72 (ferrotitane et ferro‑silico‑titane), employés comme désoxydants et désazotants … et comme élément d'addition, en faibles quantités, dans la fabrication de certains alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des caractéristiques similaires et qui … utilisées dans les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc.  Elles servent également à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A)   Les … gaz ou de la cyanamide calcique. 2)   Carbure de silicium (siliciure de carbone, carborundum) (SiC). Obtenu par traitement du carbone et de la silice au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… ‑ De potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … le nitrate de sodium par le plomb ou au cours de la fabrication de la litharge. Il est en cristaux incolores, … cuve ou dans les synthèses organiques. Il est utilisé comme antichlore dans le blanchiment des textiles, en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1)  … (par exemple, une source d'alimentation en électricité, un dispositif de refroidissement, un dispositif de … de connexions (système laser). Ces unités sont classées ici à la condition d'être présentées ensemble.       Les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… Ces pâtes sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont … matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la fabrication des papiers de qualité moyenne. Elles sont … et du papier à usages graphiques. Sont également comprises ici les pâtes dites de nœuds (« screenings »). …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… de coco ( Cocos nucifera ). La chair de la noix de coco fraîche peut également être utilisée. Cette huile non siccative est de couleur jaune pâle ou incolore et se … de coco raffinée, qui est comestible, est utilisée pour la fabrication de produits alimentaires tels que la margarine, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… ‑ Peroxoborates (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … pour brasures), comme fondant d'émaillerie, pour la fabrication de couleurs vitrifiables, de verres spéciaux … pigment (couleurs céramiques), comme antiseptique ou insecticide. 7)    Borate de plomb . Le borate de plomb est en …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… fermées et ne comportant aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à … de courant ou autres tubes électroniques, lampes émettrices de rayons infrarouges, etc.). La plupart de ces … fluorescentes, etc.        Restent également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles …

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