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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de … ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le …

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… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de … ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

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… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  … n°s 61.03 et 61.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

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… (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles de friperie du … n°s 62.03 et 62.04 :        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les …       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques …

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… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … 73.22, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);       e)  les …       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques …

Section XI

Explanatory notes

… EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des … et des articles confectionnés qui en dérivent. Elle ne comprend pas , toutefois, un certain nombre de produits et …

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… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie … les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du …

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… ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)      les articles du Chapitre 30; …          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués … du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages … proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse …

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… est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages … proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution …                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution …                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ou appareils Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère …

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… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)      les articles à usages … (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés …

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… prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement :        a)   de perles … métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux … ( * ).       B) Ne relèvent du n° 71.16 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés …

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