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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Explanatory notes
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou … Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés … sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les plaques et ponts …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés …
Explanatory notes
… et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - Autres Cette position … ces mêmes usages et prêt à l’emploi. 5) Les vireurs , servant à modifier la teinte des épreuves (comme le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres … après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins … de chiens, etc., ainsi que les peaux de reptiles (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.90
INN
… amitriptylinoxyde … camsilate d'amoxydramine … auriclosène … avasimibe … banoxantrone … clomifènoxide … …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et …
Explanatory notes
… et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et … la fabrication de câbles pour la marine ou la pêche. Elles servent également à confectionner des tissus grossiers ou … (ramie brute). Elle est ensuite décortiquée au vert ou au sec, à la main ou mécaniquement, pour séparer la partie …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, … que la définition du caoutchouc synthétique s'applique non seulement aux produits du n ° 40.02, mais également à ceux … le terme caoutchouc figure dans la Nomenclature, ce terme s'entend également du caoutchouc synthétique tel qu'il est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et …