… ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 …
… Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1) … constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4) La filasse de chanvre …
… forme des produits métallurgiques sous l'effet de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal … sont munis d'une cannelure spéciale, tout à la fois excentrée et de section dégressive ( laminoirs à pas de … opérations de laminage, surtout avec les grands laminoirs, exigent un équipement auxiliaire considérable, comprenant, …
… contrôle et d'étalonnage. A part les compteurs simples, il existe, d'autre part, des compteurs à usages spéciaux, tels … huiles minérales, alcool, bières, vin, lait, etc.), à l'exclusion des pompes distributrices comportant un dispositif … turbine actionne la minuterie. 2) Compteurs à compartiments extensibles. Ces appareils sont semblables en principe …
… des formes similaires. Présentées autrement (en masse, par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( … en poids de semi-hydrate α de sulfate de calcium ou presque exclusivement du semi-hydrate α de sulfate de calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui peut être produite, …
… rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou … mais non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à l'action de la lumière ou d'autres formes de … sont sensibilisés ou impressionnés; mais ils sont exclus de ce Chapitre lorsqu'ils sont développés et ils …
… ou de colorants 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à sucre et le sucre de … à de faibles quantités de caramel ou de mélasse, par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux … et, lorsqu'ils en contiennent, au n° 21.06 . Sont en outre exclues les préparations à l'état solide (y compris sous …
… découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des … Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette … un grand nombre de matières et de formes. * * * Sont exclus de cette position : a) Les joints, autres que les …
… certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de … de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, … tous genres (à boucle pour lacer les ballons de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les passe‑cordonnets et les …
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