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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.24
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40
… Uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.10
… Analyseurs de gaz ou de fumées …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …