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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le … de l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la présente … une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres … tubes de longueur égale à celle d'une cigarette. 3)    En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés … machines à cigarettes (5 cm maximum généralement). 4)    En rouleaux d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très … grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et carabines . 4)     Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes lance‑fusées autres que ceux du n° 93.03 , appareils pour le lancement des grenades … un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction des mauvaises herbes ( n° 84.24 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… parfois appelé « unipode ». Un bipied est un support à deux pieds destiné à offrir une stabilité suivant deux axes de déplacement. Un trépied est un support muni de … une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, coupes, flambeaux, vaisselle, etc.) 7)    Les vitraux. 8)    Les lustres et luminaires. 9)    Les articles … (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et similaires). Les articles de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… position les profilés présentant un profil fermé (profilés creux). Sont également compris dans la présente position les tubes et tuyaux à ailettes obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… DE COBALT 1)    Oxyde de cobalt (monoxyde de cobalt, oxyde cobalteux) (CoO), poudre grise, brune ou verdâtre. 2)    … bleu de Sèvres. Le nom de smalt s'applique indistinctement aux oxydes et à ces silicates, les uns et les autres étant … du cobalt, et les hydrates d'oxyde salin. Ils servent aux mêmes usages que les oxydes de cobalt. L'oxyde de cobalt …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment … Ce dernier produit, qui est utilisé comme abrasif doux ou pour le polissage, relève du n ° 25.13 . Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de … du n° 19.01, d'améliorants de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie … textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

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