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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres … Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de protection que l'on place entre le parquet et les tapis …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : … les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis … position sauf en ce qui concerne les dispositions de la Note 1 d) du présent Chapitre. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

Explanatory notes

… c)    La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d)    La pyrrhotine ou pyrrhotite nickélifère, sulfure de fer nickélifère. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

Explanatory notes

… n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles … 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits … résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …

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