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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, …

Explanatory notes

… de corps radioactifs, la radiographie médicale ou industrielle, la stérilisation de certains produits, etc. … de particules qui, le plus souvent, consistent en une installation très importante (certains pèsent plusieurs … vaporisent des liquides ou des solutions que l’utilisateur inhale directement, avec ou sans nicotine, des n°s 2404.12 …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… pour la vente au détail .               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou … de polyester :             5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles … de la présente position peuvent être traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … propriétés semi‑siccatives qui la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B)   HUILE DE … . L'huile de coton est utilisée pour plusieurs usages industriels tels que l'apprêtage des cuirs, la fabrication …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …

Explanatory notes

… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. Bien qu'obtenus à partir de sources … physiques (aspect, odeur, goût, etc.) et chimiques très voisines. La présente position comprend : 1)    Les extraits … le produit généralement obtenu en traitant de la viande au bain‑marie ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non …

Explanatory notes

… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non … (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de longueur indéterminée, soit coupés de longueur et munis de garnitures … d'estropes. Ces articles sont utilisés dans de nombreuses industries, dans les mines, les carrières, la marine, etc., …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par … hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde indienne ( Brassica juncea ). Elle a généralement une teneur …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …

Explanatory notes

… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et … bocaux, en boîtes ou en récipients hermétiquement fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de … variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte …

Explanatory notes

… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …

Explanatory notes

… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 … 5209.29 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑    Teints :             5209.31 ‑ ‑ A armure toile             …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… pour la vente au détail.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : … ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins 5510.30 ‑ Autres fils, mélangés …

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