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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous … ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières … à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut citer : a) Les récipients tels que boîtes, … de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de … poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … (cuivre, tungstène (wolfram), etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, … chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d) Les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes ou complets : 6203.11 - … de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés … tournantes (induits, rotors, vilebrequins, hélices, arbres, roues, volants , etc.), dynamiques, statiques ou … des vases communicants. Les niveaux spéciaux pour l'arpentage ou le nivellement sont classés dans le n° 90.15 . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … tout type (détenteurs, régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, etc.) sont utilisées spécifiquement pour la … et organes de vannage à plusieurs voies, tels que les arbres de Noël pour pipe‑lines. 6) Les divers robinets …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …
Explanatory notes
… teinture, en photographie, pour la préparation des levures artificielles, en œnologie, en médecine, etc. Parmi ses sels … 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)* . A cide aromatique qui se présente sous forme d’une poudre … SELS ET AUTRES DERIVES Ce sont des acides cycliques (aromatiques) qui, dans leurs molécules, contiennent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …