… pas repris plus spécifiquement à une autre position de la Nomenclature. Au sens de cette position, l’expression « de … de paiement ( n° 84.19 ). Cette position comprend non seulement les appareils dans lesquels la distribution … pour les jumelles de théâtre ( Section XV ou Chapitre 94 , notamment, selon le cas). L e fait que les appareils dont il …
… sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre des bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient … en forme de câbles ou de bandes. On range ici notamment : a) Les bandes de formes diverses composées de …
… composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou … pièces et objets dont il s'agit sont recouverts d'un dépôt, notamment de cuivre, obtenu par électrolyse ou par … sous forme de blocs ou de plaquettes décrits dans la Note explicative du n° 38.01. Tous sont fabriqués très …
… dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à ornière, à glissières … etc. Ce terme s'applique à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, …
… assurant, l'un l'arrivage de l'air comburant, comprimé ou non, et l'autre l'arrivée du gaz combustible. 4) Brûleurs … mécanique ou automatique est combiné avec un élément non mécanique; les termes foyers automatiques désignent … * * Sont exclues de cette position les barres et grilles non mécaniques à usage industriel ou autre. Les foyers non …
… indiquant effectivement d'autres unités de mesure (volume, nombre, prix, longueur, etc.) dérivant directement du poids. … position, telles que : Fléaux et règles, gradués ou non, plateaux, récipients et plates‑formes, colonnes, socles … autres que la pesanteur ( n°s 90.24 ou 90.31 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8423.20 Les bascules …
… moteurs de la présente position sont susceptibles de très nombreuses applications, notamment : incorporation dans des machines agricoles, … de la présente position relèvent du n° 84.09 . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 8407.10 On entend …
… et pentures. B) Les roulettes , telles que définies à la Note 2 du présent Chapitre. Pour être classées ici, les … roulette doit être effectuée avec bandage gonflé à pression normale. La présence de rayons est sans influence sur le … et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces articles, on peut citer les baguettes …
… LE TANNAGE OU LE TRAVAIL DES CUIRS OU PEAUX Il est à noter que certains types de machines ou appareils de ce … déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de … de manipulation des produits, etc. Font en outre notamment partie de ce groupe : 1) Les machines à ébourrer …
