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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …
Explanatory notes
… cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et … etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et mortiers. 2) Les cartouches de tous genres, à blanc (y … dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent …
Explanatory notes
… azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent … Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments dont l'un est décrit par les termes …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non … Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation … fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que …
Explanatory notes
… prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que … ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des … d'autres éléments pour former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.30
… que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers …
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en …