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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui … à savoir le 17ß-estradiol; 2°) une petite poche à partir de laquelle le 17ß-estradiol est diffusé par absorption au …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… fumer. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui … à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir de laquelle la nicotine est diffusée par absorption au travers …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… Câble de frein à main, de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par … d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un soufflet et d'une butée …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); …

Legal note

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… dans le traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… mm de longueur et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé sur la partie inférieure de la carte de … diodes LED est utilisé dans une unité de rétroéclairage de téléviseurs à cristaux liquides (LCD), dans des lampes à LED …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … du présent Chapitre sont exécutées sur papier, mais elles peuvent être réalisées sur d'autres matières, pour …

Legal note

… (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère …

Legal note

… b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        c)     … culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère …

Section VI

Explanatory notes

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Legal note

… de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé … doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, … produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… % d’amidon végétal, de 0,7 % de chocolat noir, de 0,5 % de sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et conditionné pour la vente au détail dans un …

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