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Section VI > Chapitre 28 > Position 2806

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… dont ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le caisson des navires à … sont, en cours de travail, maintenues en position fixe par des lignes d'ancrage ou par positionnement dynamique. Les plates‑formes fixes destinées à la recherche ou à l'exploitation de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… le ribose et l' arabinose , isomères du xylose, le raffinose (C 18 H 32 O 16 ), le fucose , le rhamnose (C 6 H …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… 7013.41 - - En cristal au plomb  7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 … porte-couteaux, mixers, clochettes de table, cafetières et filtres à café, bonbonnières, récipients gradués pour la … pour l'ornementation des appartements (y compris les édifices religieux), consistant notamment en vases , coupes, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… utilisation initiale, comme, par exemple, les impressions figurant sur les formulaires (destinés essentiellement à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent … comportent au moins trois parois verticales fixes, repliables ou démontables et permettent le gerbage …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… de l'espèce, qui sont simplement adaptés, mais non fixés aux lits, relèvent toutefois du n° 90.21 ; les lits … 1)    Certains articles spéciaux, destinés à être fixés aux tables d'opération pour immobiliser les patients, tels que les épaulières, fixe‑jambes, fixe‑cuisses, porte‑jambes, calottes …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… avec des sièges, dans lesquels le public assiste à un film ou expérimente une activité en réalité virtuelle …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… évident, la présente position couvre : 1)    Les imprimés à fins publicitaires (y compris les affiches publicitaires), … imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… accessoires sur les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, … le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) …