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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les peaux d'ovins, tannées ou séchées après tannage, non épilées ( Chapitre 43 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses oculaires, des verres de contact et des prothèses dentaires. Les polymères de l'acrylonitrile … peuvent être utilisés pour fabriquer des fibres synthétiques. En ce qui concerne le classement des polymères …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… ou de poils fins 6003.20 - De coton 6003.30 - De fibres synthétiques 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la … de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… d'égouts, etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, … pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations … l'exclusion des articles du n°  83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les … plaquettes, dispositifs formant ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… extérieures en cuir naturel : 6403.51 - - Couvrant la cheville 6403.59 - - Autres               - Autres chaussures : 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les … 3)    Tissus ou autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de … être obtenus en cuisant à la vapeur des pommes de terre fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la … ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 ). b)    La …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou … (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des manches ou accessoires en ivoire, écaille, os, matières …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… par exemple la pâte mécanique raffinée (RMP) et la pâte thermomécanique (TMP). 2)    Les pâtes chimico-mécaniques , … du traitement.  Elles comprennent notamment la pâte chimico-thermomécanique (CTMP), la pâte chimico-mécanique raffinée …

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