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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5 > 6104.51
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.61
… De laine ou de poils fins …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.50
… Verres de lunetterie en autres matières …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
Explanatory notes
… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs …
Explanatory notes
… Chapitre 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs … autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; … incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la …Legal note
… articles chauffés électriquement se portant sur la personne; b) les ouvrages en verre du n° 70.11; c) les machines et appareils du n° 84.86; d) les … incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la …Classification opinions
… « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils …
Explanatory notes
… fixes ou portables pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande … numérique sur les bords du film, la piste sonore numérique n'étant pas située sur le film mais enregistrée séparément … servant en même temps de support, les dispositifs de nettoyage du film ( à l'exclusion des appareils de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
Explanatory notes
… être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de substances végétales (légumes, … usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. A ces éléments de base peuvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites …