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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements … dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles synthétiques ( n° 46.01 …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   … constituée par des faisceaux de fibres (filaments textiles) excédant parfois 2 m de longueur. 4)   La filasse de chanvre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… forme des produits métallurgiques sous l'effet de pression exercée par deux cylindres tournants entre lesquels le métal … sont munis d'une cannelure spéciale, tout à la fois excentrée et de section dégressive ( laminoirs à pas de … opérations de laminage, surtout avec les grands laminoirs, exigent un équipement auxiliaire considérable, comprenant, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… contrôle et d'étalonnage. A part les compteurs simples, il existe, d'autre part, des compteurs à usages spéciaux, tels … huiles minérales, alcool, bières, vin, lait, etc.), à l'exclusion des pompes distributrices comportant un dispositif … turbine actionne la minuterie. 2) Compteurs à compartiments extensibles.       Ces appareils sont semblables en principe …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407

Explanatory notes

… des formes similaires. Présentées autrement (en masse, par exemple), elles sont classées d'après leur nature ( … en poids de semi-hydrate α de sulfate de calcium ou presque exclusivement du semi-hydrate α de sulfate de calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui peut être produite, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… 4)    Les manchons , même comportant des parties extérieures en pelleterie n'excédant pas le rôle de simples garnitures. 5)    Les …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… rayons ultraviolets et rayons proches de l'infrarouge, par exemple), ainsi qu'au rayonnement de particules (ou … mais non impressionnés. 2) Impressionnés, c'est-à-dire exposés à l'action de la lumière ou d'autres formes de … sont sensibilisés ou impressionnés; mais ils sont exclus de ce Chapitre lorsqu'ils sont développés et ils …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… ou de colorants 1701.99 ‑ ‑ Autres Le sucre de canne est extrait du jus des tiges de la canne à sucre et le sucre de … à de faibles quantités de caramel ou de mélasse, par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux … et, lorsqu'ils en contiennent, au n° 21.06 . Sont en outre exclues les préparations à l'état solide (y compris sous …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des … Ainsi, une pochette, enveloppe, boîte, etc., contenant, par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette … un grand nombre de matières et de formes. * *    * Sont exclus de cette position : a)    Les joints, autres que les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de tricot, de … de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire pour le cuir, pour la tapisserie, … tous genres (à boucle pour lacer les ballons de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les passe‑cordonnets et les …