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Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les … dans un rapport d'environ trois pour un, et ayant un poids moléculaire moyen d'environ 2.000. Ce produit est utilisé …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… fixés, à l'aide de pattes-agrafes métalliques anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux … : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… roulettes. Il est mobile et comporte un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux … à faciliter l'entraînement à la marche des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… par le faisceau laser. L'appareil comprend un clavier, un écran (tube cathodique), un processeur informatique d'images … couleurs primaires (cyan, magenta et jaune) sont d'abord sélectionnées, puis chaque couleur est transformée en …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les … les viandes en carcasses (c'est‑à‑dire le corps de l'animal avec ou sans la tête), en demi‑carcasses (c'est‑à‑dire une … peu poussé à l'eau chaude ou à la vapeur (tel que l'échaudage ou le blanchiment), mais n'ayant pas pour effet la …

Legal note

… produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … par oxydation électrolytique ou par voie chimique, le cas échéant après addition d'un colorant. * *    * En vue … dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)  Alliage aluminium‑cuivre, …

Legal note

… 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … à l'autre. La variété (genre) de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk …

Legal note

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … câbles sous‑marins, de noyaux de bobines d'induction, comme écrans magnétiques, etc. 2)    Les alliages nickel‑chrome et … leur ténacité et leur résistance à l'oxydation à chaud, à l'écaillage et à de nombreux milieux corrosifs. Ces alliages …

Legal note

… 1 %. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du …

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