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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… en laiton, de forme quelconque et munies au verso d'une tige pointue, sur laquelle s'emboîte un fermoir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19

Classification opinions

… mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et … explicative du n° 74.01). * *    * Le cuivre, métal très ductile et malléable, est, après l'argent, le meilleur …

Legal note

… on entend par :         a)   Cuivre affiné         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou … mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et … pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de … pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

Legal note

… fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de … pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial … les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale ou …