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Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… 48 % pour le caoutchouc. Application des RGI 1 (Note 4 b) du chapitre 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… en l'état. Adoption : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est présenté en vrac et n’est ni traité ni altéré …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 … de contrôle et les appareils de déclenchement, ainsi que, d'une manière générale, les parties de ces appareils. Les …

Legal note

… d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement (n°s 73.26 … ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement; … roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… constitués par un anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10

Classification opinions

… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu …

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