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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. … aux patients (n° 3006.30) à cette exception près qu’ils sont utilisés in vitro plutôt qu' in vivo. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 - Machines et appareils … pelleterie : chaussures, gants, articles de maroquinerie, etc. I.- MACHINES ET APPAREILS POUR LE … bandes abrasives ou émerisées pour le rendre rugueux afin qu'il adhère mieux à la semelle par collage. 8) Les bancs …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent …
Explanatory notes
… ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent … Les cuirs et peaux bruts non épilés des animaux ci-après uniquement : 1) Chèvres, chevrettes et chevreaux ( autres … d'animaux ( Chapitre 2 ) ou de poissons ( Chapitre 3 ). (Lorsqu'elles sont cuites, ces peaux relèvent du Chapitre 16 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de …