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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la fabrication ou le … finissage du feutre de toute espèce ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. … OU LE FINISSAGE DU FEUTRE OU DES NONTISSES EN GENERAL Appartiennent notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… feuille de placage appliquée par collage et pressage sur un support généralement en bois de qualité inférieure.        … constitués par une feuille de placage appliquée sur un support en une autre matière que le bois (en matière … rigides de plusieurs centimètres d'épaisseur, capables de supporter sans déformation des charges importantes. -     …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage vertical. Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son déplacement et pour l'élever …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres … terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles essentielles demeurent rangées ici … terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre elles sont volatiles et ne tachent le papier …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… d'autres fonctions oxygénées sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre la fonction cétonique …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… par semaine 4902.90 - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait … simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux n°s 27.08, 27.13, 27.14 ou … naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles à usages déterminés, ces ouvrages se …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… l'expression ayant subi un laminage à chaud grossier se rapporte à des produits ayant subi une opération de laminage … de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les … sont plus ou moins concaves ou convexes et leurs surfaces portent souvent les empreintes dues au procédé de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les pendulettes et … appareils de la présente position peuvent être à poids, à ressort, électriques ou électroniques et ils ont … un pendule, un balancier‑spiral, un diapason ou un quartz piézo‑électrique. Ils sont souvent munis d'une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois … position couvre également les poix végétales de toutes sortes, les poix de brasserie et compositions similaires à … distillation des jus pyroligneux dans lesquels ils ont été partiellement dissous (goudrons dits de vinaigre).       Les …