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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, … consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. … ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool butylique, etc.) sont en état de puiser … oeufs, des pommes de terre, des peptones, des alginates, de l'agar‑agar, de la gélatine, etc., fréquemment additionnés …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …
Explanatory notes
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les … - Bois d’ingénierie structural : 4418.81 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82 - - Bois lamellé croisé (CLT ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire … rabotage grossier) et, dans certains cas, au blanchiment, à l’aplatissement, à l’ébarbage ou à la refente. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - Déchets municipaux … comme sous-produit de l’un des procédés d’extraction de l’aluminium à partir de la bauxite. Indépendamment des … du gaz de houille; elles sont également le produit de l’absorption de l’ammoniaque par les eaux de lavage du gaz …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et …
Explanatory notes
… (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et … également les toiles, grillages et treillis confectionnés à l'aide de fils de fer ou d'acier, entrelacés ou non, soudés … dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils plats …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz … dans le sens de la longueur ou un sciage sous forme de lamelles Les diamants synthétiques HPHT non … une forme cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de nombreux cas, la position d’origine du …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; … qu’ils sont plats et ne comportent pas, comme celles-ci, de languettes, de crochets ou autres dispositifs d’emboîtement …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …