Explanatory notes
… articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties exclusivement ou … des transformateurs électriques et des appareils de radiotélécommande qui relèvent des n°s 85.01 , 85.04 ou … hydrauliques et de tubes ou tuyaux nécessaires pour le raccordement des cylindres à l'agrégat hydraulique …Legal note
… présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28, sont rangées au n° 85.17, et les autres parties exclusivement ou …Classification opinions
… Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, … constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme …
