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Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un … petits morceaux de bois dans un raffineur à disques en les faisant passer entre deux disques rapprochés munis …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 … parfois considérables et à reprendre leur forme primitive, sans que leur résistance en soit compromise. Selon la forme …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 5)    Les manchons , même … écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… enfants qui contiennent des illustrations mobiles ou se dressant en relief à l'ouverture du livre appartiennent …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… de cafés, etc., les parasols-tentes et articles similaires, sans égard à la matière constitutive de la couverture, du … les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches à sable ménagées à l'intérieur du rideau. Les mâts et manches …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… en opérant convenablement, on peut obtenir une salification, c'est-à-dire un sel d'un ester d'un acide … 1)    Acide glycérophosphorique . Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques primaires du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des … butane. Les pourcentages visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume pour les produits gazeux et au …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les accessoires en fonte ou en acier filetés, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

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