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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… 7108.20 - A usage monétaire Cette position englobe les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous … l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que … blister, et il est destiné à être affiné pour séparer ses différents composants. 4)    Les alliages or-cuivre-nickel , …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… certains appareils conçus pour être utilisés sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les … se caractérisent par le fait que l'air respirable provient directement de l'extérieur et passe dans un organe filtrant … Ils se composent dans la plupart des cas, d'un masque avec dispositif de vision, d'une embase métallique avec soupapes …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A)   … bien ouvrée (gaufrée, métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent … à base de gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie ou usages similaires ( n° 38.24 ). d)    La …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… Chapitre définit les ferro-alliages . Les ferro-alliages diffèrent de la fonte par le fait qu'ils contiennent une quantité plus faible de fer servant de dissolvant par rapport aux quantités plus fortes d'éléments … Certains ferro‑alliages sont susceptibles d'être utilisés directement pour le moulage. Pour être repris ici, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit dans des … De nombreux fours industriels comportent des engins ou dispositifs mécaniques destinés à assurer, notamment, … ils relèvent du n° 84.28. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… les cloches pour chapeaux obtenues en forme : 1)    Directement par tressage de toutes matières, les plus … et formes similaires de matières plastiques.  Il existe diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives (canons, mitrailleuses, … dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de stabilisation qui … antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer parmi eux : A)   Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1)   Les cocons impropres au dévidage  : cocons … et en les desséchant. C)   La bourre. La bourre proprement dite consiste ordinairement en déchets de bobinage ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B)    Les broyeurs à pommes ou à … la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les … les fouloirs‑pompes, qui sont des fouloirs comportant un dispositif de pompage pour évacuer la vendange foulée dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… pour autant qu 'elles ne soient pas susceptibles d'en modifier le classement (voir les Notes explicatives des n°s … chrome et/ou au cuivre). 4) Les aciers alliés pour tôles dites magnétiques (à faibles pertes magnétiques) contenant … Lingots et autres formes primaires 7224.90 ‑    Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.06 et 72.07 …

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