Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication …
Explanatory notes
… ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication … cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles …
Explanatory notes
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de … accessoires en métaux communs, d'utilisation très générale, des types couramment utilisés pour les meubles, portes, … exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par exemple les poignées …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et … ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et … ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … brobactam … camsirubicine … carumonam … caspofungine … céfidérocol … céfilavancine … céfluprénam … cefmatilène … … … céfuzonam … céthromycine … cilofungine … dalbavancine … dimadectine … doramectine … doripénem … éfépristine … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19
INN
… acide bempedoïque … bévirimat … déloxolone … acide désoxycholique … épéleuton … icomucret … iloprost … …Classification opinions
… 1. Acide 12-hydroxystéarique , d'une pureté égale ou supérieure …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les … 2.‑ Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les … 2.‑ Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …