… ainsi que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de … garnitures de portes, de fenêtres ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de tirage. 4) Les …
… (litres, doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note … bandes en étain; feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports …
… mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en … ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également employées dans la préparation d'aliments pour le bétail; le …
… en gerbes ou en épis. Les grains provenant de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les céréales présentées à l'état frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le présent Chapitre ne …
… graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres … celles des pierres mais, alors que ces dernières sont comptées individuellement pour en déterminer la quantité, … de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles d'optique ou pour la …
… Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : … articles d’horlogerie. 13) Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la sigillographie (sceaux, empreintes et …
… comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et … ou rebuts de papier, habituellement présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation … effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 …
… de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de … ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés …
… couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs … à crème et à œufs, moules à former les boules de crème glacée dits portionneurs , presses et pressoirs à fruits, à …
… similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des déchets végétaux … pour l'alimentation des animaux (préparations fourragères mélassées ou sucrées, par exemple) ( n° 23.09 ). ______________________ …
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