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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
1812 résultats pour "art"
Section V > Chapitre 26 > Position 2617
Explanatory notes
… et le cadmium ne sont pas extraits directement d'un minerai
particulier
, mais sont obtenus comme sous‑produits de la …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0308
Explanatory notes
… la méduse. Relèvent également de la présente position les
parties
des invertébrés aquatiques (par exemple, les gonades …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
Explanatory notes
… du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas
particulier
. * * * Les poussières, poudres et paillettes …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
Explanatory notes
… peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à
partir
du dioxyde de baryum ou de sodium ou du peroxosulfate …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… chanfreinés, percés ou autrement travaillés. b) Les
articles
présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2524
Explanatory notes
… de bleu foncé à noir ou vert sombre; elle est translucide à
partiellement
opaque. L’amiante crocidolite, appelé aussi …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et
articles
similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que …
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Section II > Chapitre 11 > Position 1105
Explanatory notes
… ( n° 11.08 ). c) Les succédanés de tapioca préparés à
partir
de fécules de pommes de terre ( n° 19.03 ). …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
Explanatory notes
… l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une application
particulière
comme laques. En ce qui concerne le classement …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0410
Explanatory notes
… ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . Elle couvre, en
particulier
: 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus …
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