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Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3

… déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires  …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82

… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et …

Explanatory notes

… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et … qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils … photographiques classés ici sont des appareils dans lesquels une pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de l'exécution de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales …

Explanatory notes

… Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières … sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n°  82.05 , ainsi que des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou …

Explanatory notes

… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou … Contenant principalement du plomb :             2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants …

Section V > Chapitre 25 > Position 2519

Explanatory notes

… d'autres variétés de magnésie (oxyde de magnésium) obtenues à partir du carbonate de magnésium naturel, du carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …

Explanatory notes

… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre … premières qui entrent dans la composition de ce verre sont fondues dans un four. Le verre à l'état pâteux sort du four …

Section VI > Chapitre 34

… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, …

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et …

Legal note

… (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution chimique définie;        c)  les shampooings, les … bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et …

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