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Section VI > Chapitre 33 > Position 3303

Explanatory notes

… essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes … pas confondre avec les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles du n° 33.01 ) diffèrent des parfums proprement dits par leur plus faible concentration en huiles essentielles, etc., et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… ou matières textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, … peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici  : a)    Les perruques de toutes sortes pour … , en particulier les tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici  : a)    Les toiles filtrantes et les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine de malt, y compris les malts torréfiés … parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au vinaigre, par exemple) lorsqu'il est … faire son cocon. Le poil de Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont exclus de cette position : a)    Le poil de Messine …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… physiques au cours des traitements visés ci‑dessus ( à l'exclusion de toute autre addition d'hydrocarbures). 7)    …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… pointes avec les pointes), ainsi que les déchets. En sont exclus , pour être repris au n° 67.03 , les cheveux, autres … (voir la Note explicative du n° 67.03). Toutefois, cette exclusion ne s'applique pas aux déchets de cheveux qui, en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  … montage des éléments de tuyauterie ( n°  75.08 ). c)    Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), … précédents de la Section XV relèvent du Chapitre 28 . La plupart des métaux de ce Chapitre sont assez peu employés à … relatives au classement des articles composites (ouvrages plus particulièrement), il convient de se reporter aux …