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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… également exclus de la présente position : a)    L'oxyde naturel de titane (rutile, anatase, brookite) qui est un …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de plantes entières ou de feuilles et les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    Les filés …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… molletons et autres tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies d'ameublement, les tissus de fond …

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