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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; …
Explanatory notes
… l'émaillerie ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, … d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels (tels que fluorures ou phosphates des métaux déjà … vitrifiable. 2) Les compositions vitrifiables , dites, selon le cas, émaux , couvertes , glaçures , et quelquefois …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, … leur conférant un effet antistatique ( Chapitres 50 à 55 , selon le cas). b) Les fils textiles armés à l'aide d'un … d'or, d'argent, de cuivre, d'aluminium ou d'autres métaux ( Sections XIV ou XV ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients …
Explanatory notes
… 73.10 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients … moins de 50 l : 7310.21 ‑ ‑ Boîtes à fermer par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position … ceux de dimensions plus petites ‑ et notamment les boîtes ‑ servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Explanatory notes
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante … vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.20
INN
… … omtriptolide … orlistat … plocabuline … rofécoxib … sélamectine … sonolisib … técarfarine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …